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 Répudiation de Filou45

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Cyphus

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MessageSujet: Répudiation de Filou45   Dim 26 Fév - 21:55

Cyphus arrive à Poitiers à cheval, cheval qu'il laisse aux bons soins d'un aubergiste installé à proximité de de la Cathédrale. Il s'y rend d'ailleurs, ça tombe bien, et là bas y demande à ce qu'on le conduise auprès de l’Évêque.
—Je souhaite le rencontrer au nom de ma vassale Marylene de La Forest en Châtellerault. Son époux Filou45 ne lui adresse plus la parole et lui rend la vie impossible, elle souhaite le répudier pour non respect de ses devoirs conjugaux.
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Maximinus
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Jeu 9 Mar - 20:51

Bonjour mon fils, pardonnez mon retard, j'ai été très occupé ces derniers temps.

Commençons donc!

Voici un document pour une procédure simplifiée, si ce n'est pas possible de cette manière, ce sera plus long, qu'en pensez-vous donc?





Citation :

    De la possibilité d'une procédure simplifiée de dissolution de mariage A l'attention des fidèles et évêques de la zone géodogmatique francophone, Le consistoire pontifical francophone annonce que : Considérant la bulle pontifical "Ad mundi salutem per sanctificationem", Livre 1, partie II, section B ; Considérant que certaines officialités peuvent temporairement rencontrer quelques difficultés à se réunir au complet, i.e. en réunissant un président, deux officiaux et un procureur ecclésiastique (composition qui est, nous le rappelons, indispensable à la validité d'une décision d'officialité dans le cadre de la procédure normale) ; Considérant que certaines circonstances ne nécessitent pas d'instruction par un procureur ecclésiastique ni de délibération par un jury ; Considérant, enfin, que le consistoire reste souverain pour vérifier et valider les propositions des officialités et éviter tout abus ou décision arbitraire, Proposons la possibilité d'user de procédures simplifiées dans les deux cas suivants, pour lesquels ne sera requise que la présence de l'évêque uniquement. Le consistoire pontifical considèrera l'avis rendu comme l'ayant été par une officialité compétente au regard du droit canon. Les évêques restent libres d'utiliser la procédure normale pour ces deux cas. Pour tous les autres cas prévus par le droit canon, la procédure normale est de rigueur.

    • Cas 1 ("dissolution par consentement mutuel")
      La cause matérielle = La disparition des sentiments amoureux entre les époux (Article 6.1)
      La cause efficiente = l'évêque du diocèse, ou à défaut, l'archevêque métropolitain, ou à défaut, le Primat ou un évêque le représentant.
      La cause formelle = L'évêque reçoit les deux époux ensemble en entretien, lesquels devront lui certifier que leurs sentiments amoureux ont bien disparu, et qu'ils ont tout fait pour y remédier. Les époux ne doivent en aucun cas avoir de grief l'un envers l'autre pour bénéficier de cette procédure, et ils doivent s'accorder sur la garde des enfants s'il y a lieu. A la suite de l'entretien, l'évêque rédige un procès verbal contresigné par les époux, et qu'il adressera au consistoire.
      La cause finale = Le mariage est dissous après validation par le consistoire pontifical. Les époux doivent se confesser auprès du ou des clercs de leur choix au sujet de l'échec de leur mariage, lequel (ou lesquels) clerc(s) fixera(ont) les pénitences adaptées. Il est en sus appliqué de façon forfaitaire une interdiction de remariage de 4 mois pour chacun des époux, de façon à leur donner le temps de méditer sur les causes de l'échec de leur mariage.


    • Cas 2 ("dissolution pour abandon notoire du domicile par l'un des époux")
      La cause matérielle = La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois (Article 6.4), cette disparition devant être de notoriété publique pour bénéficier de la procédure simplifiée.  [HRP : la procédure simplifiée n'est utilisable que si la fiche IG fait foi d'une absence de connexion depuis plus de trois mois ("notoriété publique"). Cette solution peut être utilisée en cas de présomption d'abandon par le joueur, mais laisse à ce dernier la possibilité de revenir, le mariage restant toutefois dissous en cas de "retour"]
      N.B.: si l'évêque n'a, au moment de la demande, aucune connaissance des faits de disparition [HRP: c'est-à-dire si le joueur continue à se connecter, mais n'est simplement plus présent de façon RP], une procédure normale doit être utilisée, i.e., avec audition de témoignages attestant de l'abandon de domicile devant une officialité complète, et après convocation de l'époux à la dite audience.
      La cause efficiente = l'évêque du diocèse, ou à défaut, l'archevêque métropolitain, ou à défaut, le Primat ou un évêque le représentant.
      La cause formelle = L'évêque reçoit en entretien le conjoint demandeur qui lui certifie qu'il n'a plus de nouvelles de son conjoint depuis plus de 3 mois. A la suite de quoi, si la disparition est effectivement de notoriété publique, l'évêque rédige un procès verbal contresigné par l'époux présent, et qu'il adressera au consistoire.  
      La cause finale = Le mariage est dissous après validation par le consistoire pontifical. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois est assignée à l'époux demandeur, pour l'aider à méditer sur son mauvais choix de conjoint. Une interdiction forfaitaire de remariage de 2 mois est infligée à l'époux disparu, à partir de la date où il se sera confessé auprès d'un clerc au sujet de son abandon de domicile. Par défaut, les enfants sont confiés à la garde exclusive du conjoint demandeur jusqu'à réapparition éventuelle de l'autre conjoint (auquel cas une officialité pourra entériner un nouvel accord).

    Dans son procès verbal, l'évêque peut proposer au consistoire pontifical une modification de la durée d'interdiction de remariage, de façon motivée. Fait à Rome, ce vingt-cinq juillet quatorze cent soixante-deux, Au nom du Consistoire Pontifical francophone, Adso, Cardinal National Electeur.


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Monseigneur Maximinus
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Jeu 9 Mar - 22:00

Cyphus s'incline devant l’Évêque
—Bonjour Monseigneur je vous remercie de vous être déplacé pour nous.
J'aurais beaucoup aimé moi aussi que cette affaire se déroule par consentement mutuel, néanmoins il se trouve que ma vassale craint trop son époux pour lui annoncer elle même son souhait de divorcer. Il est colérique et lui mène la vie dure depuis des années. Je pense que vous seriez un excellent médiateur pour aborder avec lui ce sujet.
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 10 Mar - 17:11

Il n'est pas encore au courant du souhait de son épouse de se séparer?

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 10 Mar - 22:34

—Je ne le pense pas. Quel est votre conseil ?
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Jeu 23 Mar - 18:20

Le plus simple honnêtement... le faire disparaître, ce qui annulera le mariage automatiquement et évitera beaucoup de paperasse longue et fastidieuse!^^

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Jeu 23 Mar - 21:48

Cyphus regarde l'homme d'Eglise songeur.
—Votre humour aidera peut être à remonter le moral de ma vassale.
Je suis certain que vous ne vous affranchiriez pas de longueurs pour aider une femme qui souffre.
Quelle est la première étape donc ?
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 24 Mar - 18:13

Eh bien dans un premier temps, lui annoncer le souhait de séparation, et lui donner rendez-vous ici-même en mon bureau pour entamer les démarches. Je vais voir avec un procureur ecclésiastique ensuite si un accord ne peut être trouvé. Ont-ils des enfants issus de leur union?

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 24 Mar - 21:20

—Nous tâcherons de le lui faire comprendre...
Ils ont eu deux enfants, Izia 5 ans et Blaise 1 an.

- Ellipse simplificatrice... -

Lors d'un nouveau rendez-vous le Comte rend compte à l'évèque d'une étrangeté.
—Le mari est introuvable, certains disent qu'il aurait été aperçu à La Trémouille, il est porté disparu.
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Dim 26 Mar - 10:37

Bien...
S'il reste introuvable... Cela jouera en faveur de votre cliente pour abandon du domicile conjugal et de ses responsabilités familiales. Elle pourrait avoir la garde des enfants.
S'il est mort et déclaré en tant que tel, ce sera encore plus simple!^^

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Dim 26 Mar - 20:30

—Je ne pense pas qu'il mourra de si tôt.
Combien de temps nous conseillez-vous d'attendre avant de déclarer l'abandon du domicile conjugal ?
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Mar 28 Mar - 8:13

Je pense qu'un bon mois sera déjà significatif, si c'est plus, cela sera d'autant plus révélateur de l'abandon de son rôle de mari et des obligations familiales qui lui incombent.

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Mer 29 Mar - 21:59

—Je vous remercie Monseigneur, je reviendrai lorsque Filou aura quitté Poitiers depuis un mois et un jour.
C'est à dire le 10 avril.

Cyphus s'incline poliment.

—Bonne fin de journée à vous, merci de m'avoir reçu.
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Jeu 30 Mar - 8:19

Parfait! Je vous attend ici!^^

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Mar 4 Avr - 17:33

(HRP: Concernant l'absence du joueur, il ne se connecte plus?)

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Mer 5 Avr - 21:58

Il ne se connectait plus ...
Là le joueur a renvoyé son perso à Poitiers (lisant probablement ce fil) et tamagote ...
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 7 Avr - 18:20

(embêtant ça, car au bout de trois mois d'absence (sans connexion), on peut faire une procédure simplifiée...Là va falloir lancer une procédure normale, donc longue à cause des enquêtes sur le couple et leurs rapports, mais surtout longue de par les interventions multiples s'ils ne s'accordent pas, et en fonction de leur assiduité au tribunal... Je vais contacter un procureur pour commencer, ça vous va?)

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 7 Avr - 22:17

Ben oui du coup...
Merci.
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Dim 9 Avr - 20:22

Cyphus informe l’Évêque par un court courrier que Filou a encore quitté Poitiers, il a été aperçu à Limoges récemment.
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Jeu 25 Mai - 21:30

Cyphus revient à Poitiers. 
—Bonjour Monseigneur, après sa fugue à Limoges, Filou a de nouveau quitté Poitiers le 5 mai, a détruit son échoppe et a mis son champs en vente. Il serait juste de libérer ma vassale de cet homme.
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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   Ven 30 Juin - 23:23

Après avoir plusieurs fois trouvé porte close le Comte envoie un courrier.

Citation :
Monseigneur Maximinus, Évêque de Poitiers,

C'est avec le plus profond des respects que je vous demande de façon officielle et je l'espère claire d'intervenir enfin dans le cadre de l'affaire pour laquelle je vous ai contacté. Voilà désormais quatre mois que j'ai demandé au nom de Marylène de La Forest en Châtellerault son divorce de son mari Filou45. Mais cela fait bien plus de quatre mois que mon amie souffre et souhaite enfin être libérée des chaînes maritales d'un époux parfois tyrannique et souvent absent.

Filou est, à ce jour, toujours absent de Poitiers où est son foyer, et cela fait plusieurs semaines, comme je vous l'avais déjà fait remarqué.

J'estime que ce différent a assez duré pour que l'Eglise constate un réel malaise qui justifie intervention.

Vous exprimant ma profonde considération,

Sa Grandeur Cyphus Garion
Comte de Châtellerault

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MessageSujet: Re: Répudiation de Filou45   

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Répudiation de Filou45
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