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 Principes Généraux & Dispositions Particulières

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Eloin
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MessageSujet: Principes Généraux & Dispositions Particulières   Dim 17 Avr - 11:50

Citation :


    ........
    De Ecclesiae Dei fondis
    Bulle pontificale « Des fondements de l'Eglise de Dieu ».
    - Suite -






    Préambule : Le Dogme et le Droit Canon de la Sainte Eglise Aristotélicienne, Universelle et Romaine, et les statuts qui régissent ses membres.



    Partie IV : Principes généraux et dispositions particulières


    De la promulgation du Droit Canon

    Article 1 : Le Souverain Pontife, ou par délégation le Sacré-Collège des Cardinaux, est habilité à promulguer les lois, canons et règlements de la Sainte Église Aristotélicienne sous la forme de bulle ou d’indult.

      Article 1.1 : Le Droit Canon est promulgué ou modifié sous la forme d’une bulle pontificale frappée du sceau du Souverain Pontife, du Sacré-Collège des Cardinaux, ou de la Sainte Église Aristotélicienne. Elle a valeur perpétuelle et universelle et se substitue aux Canons qu’elle remplace.

      n.b. : Les bulles pontificales modifient de manière significative le Droit Canon. Elles sont préférées aux indults quand elles corrigent, réforment ou renouvellent plusieurs sections ou articles en profondeur.

      Article 1.2 : Le Droit Canon est modifié sous la forme d’un indult frappé du sceau du Souverain Pontife, du Sacré-Collège des Cardinaux, ou de la Sainte Église Aristotélicienne. Il a valeur perpétuelle et universelle et se substitue aux Canons qu’il remplace. Tous les quatre mois minimum et tous les six mois maximum, les indults sont compilés dans le Droit Canon qui est amendé et publié sous la forme d’une nouvelle bulle pontificale.

      n.b. : Les indults modifient de façon mineure le Droit Canon. Ils sont préférés aux bulles pontificales quand ils corrigent ou amendent un faible nombre d'articles dont la portées est réduite.


    Des droits et compétences des institutions de l’Église

    Article 2 : Toute décision prise par une institution, un collège, ou une assemblée de l’Église Aristotélicienne et Romaine ne peut être révisée, amendée ou supprimée que par l'institution qui l'a produite ou par une institution supérieure dont elle dépend.



    Texte canonique sur les fondement de l’Église de Dieu.
    Donné à Rome sous le pontificat du Très Saint Père Innocent VIII, le douzième du mois de mars de l'an de grâce MCDLXIV.

    Dernière entérinement par le Sacré Collège des Cardinaux le XII du mois de mars de l'an de grâce MCDLXIV

    Cacheté et publié par Son Éminence le Cardinal Aaron de Nagan, Archichancelier & Doyen du Sacré Collège, le douzième jour du mois de mars, le samedi, de l'an de grâce MCDLXIV, jour de la Saint Paul Aurélien.




_________________
Cardinal-Archevêque de Bordeaux, Rectrice de l'Ordre Cistercien.
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