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 Demande d'annulation de mariage: 1460-1

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Cyphus

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Dim 1 Juil - 21:10

Cyphus ponctue le discours de Jake par quelques roulements de têtes désapprobateurs, mais, n'ayant la parole, se contente de prendre des notes.
Une intervention surprise couvre l'arrivée d'un greffier qui vient porter un courrier à l'avocat, qui se lève.

-J'ai reçu des précisions sur le témoignage d'Amarante. Sans avancer d'argument de la défense, puisqu'il n'est pas encore temps de la dernière plaidoirie, puis-je vous la lire?
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inracien.

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Lun 2 Juil - 2:25

Quelque part, il fallait reconnaitre que certaines personnes n'avaient pas tord: ça devenait un cirque ici, où tout le monde semblait entrer et sortir à sa guise sans se soucier de rien et dans le plus profond irrespect pour les membres de l'Officialité, quand ce n'était pas avec la derniere des vulgarité. Reprenant pied hors de ses pensées à la demande de Cyphus, inracien hocha négativement la tete à la fin de sa question.

Maitre, le droit canon est tres clair sur ce point. Vous etes autorisé à conseiller votre cliente mais en aucun cas la représenter ni parler en son nom. Je sais que dans un tribunal civil vous auriez pu plaider mais ce n'est pas le cas dans un proces ecclesiastique; les avocat assisstent à l'audience, prennent la parole quand on la leur donne mais ne plaident pas. De part le départ de votre filleule, le proces prend en principe fin. A ce moment là le procureur rend son réquisitoire et on passe au délibérer. MAIS... vu que vous avez fait preuve de retenue, de dignité et que somme toute je considere que vous vous etes tenu selon les regles, je vous autorise à produire cette derniere piece, surtout s'il s'agit d'une précision au premier courrier de la personne. Je considere cela comme ... un avenant. Cependant je pense que la sortie de dame Helena. et surtout celle de Fransdunord, ne plaident pas en faveur de votre fileulle . Donc nous vous écoutons. Apres quoi je ferrai le rapport oralement de mon enquete, cela meme qui nous amenna à nous rencontrer à Thouars, puis nous passerons au réquisitoire. Et je ne tolererai plus aucune interruption de qui que ce soit. Il est malheureux qu'autant d'incident ayent eu lieu. Je regrette que tous les intevenant n'eurent pas eu la retenue que vous et Jake avez eu .

Le diacre eu un petit sourire fatigué.

Et je reconnais que les manieres de Fransdunord , la mauvaise foi de Monseigneur Godgaby et surtout son irrespect envers les autres membres de l'Officialité m'ont fait sortir aussi de mes gonds. Mais maintenant, je pense qu'une certaine sérénité est revenue et j'espere que la procédure va pouvoir finir dans le calme.

Nous vous écoutons maitre Cyphus.


Enfin ce proces redevenait ce qu'il aurait du etre depuis le début: un proces. Fatigué, inracien s'avachi sur son siege, le corp completement épuisé mais l'attention encore toute présente et le visage grave et attentif.
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Cyphus

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Lun 2 Juil - 13:02

-Il ne saurait être retenu à la charge de ma cliente le comportement d'une autre personne.
Il prend la lettre et lit.

Citation :
Demat Maître Cyphus

J’ai eu vent d’un démenti qu’à fait le Sieur Jake de Valombre sur mon témoignage et j’aimerais revenir sur certaines chose si vous me le permettez … Vous pouvez lire ce courrier à la cour …

Oui c’est vrai que j’ai mis fin à notre amitié à cause d’une invitation à un défilé de mode dont-il a simplement ignoré. Pourtant cette invitation je l’avais envoyé bien avant celle du défilé des fines aiguilles … Mais parait-il, il y était allé avec sa Maitresse qui n’était autre dame Dotyy alors c’est sur que dans ses conditions, une amitié de longue date, ne fait pas le poids … D’où je tiens cela ? D’une rumeur … Vous savez les rumeurs, ça va et ca vient et ça fait beaucoup de mal !

Des rumeurs Jake de Valombre en colporte beaucoup et demande même à des personnes qui ne connaissent Héléna ni d’Êve, ni d’Adam pour lui craché dessus, juste pour le plaisir de gagner et de faire le mal … Cet homme qui montre bonne figure et qui montre patte blanche, n’est pas aussi blanc que cela et aime faire le mal !

Il renferme en lui du mauvais, comme tout être humain sur terre d’ailleurs … Il en veut à Héléna d’avoir passé plus de temps à la caserne qu’avec lui, alors que c’est l’Hôpital qui se fou de la charité c’est le cas de le dire … Combien d’heure a-t-il passé à son Hotel Dieu qu’il faisait construire à l’époque ? Combien de temps et d’énergie a-t-il mis à trouver les fonds pour ce projet qui lui tenait à cœur et à négliger sa femme pendant ce temps ? Il faut aussi savoir regarder le reflet du miroir aussi …

Jake de Valombre et rempli de mauvaise foi, mais il sait attirer la pitié des gens sur lui, c’est ce qu’il fait toute la différence. Quand un homme trompe une femme, c’est « normal », c’est un homme viril. Que Jake ait trompé son épouse quand il avait son infirmière Dotyy, ça personne ne le lui a reproché, c’était « normal » …

Ensuite en ce qui concerne le tournoi de chevalerie pour lequel j’étais écuyère de remplacement pour Jake … Ose-t-il dire qu’il n’a pas poussé des hurlements contre le Sieur Ambroise ? Jake était tout simplement vert de jalousie parce qu’il discutait avec Héléna enceinte a ce moment là et dans un lieu Public de surcroit et dont-il gardait rancune pour une autre histoire qui c’était passé dans son domaine aussi. Le Sieur Ambroise n’était même pas entré complètement sans la tente monté pour l’occasion … Alors oui, j’affirme haut et fort que Jake de Valombre est un homme jaloux, possessif et colérique !

En toute bonne fois et sincérité.
Amarante Dehuit-Kermawen
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inracien.

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Lun 2 Juil - 14:13

Désolé maitre Cyphus mais selon moi ,oui . Fransdunord n'est pas n'importe qui. Il s'agit de l'homme qui vit avec votre fileulle, de maniere maritale et affichée. Par son comportement ici et sa sortie notement, il leve tout doute quant à la question de l'adultere. Enfin... c'"est ma lecture personnelle. Maintenant je laisse au reste de l'Officialité d'interpreter et de juger des choses.

Bien... Merci de nous avoir fait parvenir ce courrier. Je suis d'accord avec vous sur ce courrier: il donne des pécisions importantes quant au témoignage que Amarante avait fait.


inracien se leva et quittant son siège de procureur, vint devant tout le monde pour faire son rapport.

Au cours du mois de mars, j'ai procédé personellement à une enquete. Je me suis déplacé jusqu'à Poitier. J'y ai rencontré messire Jake qui m'a immédiatement identifié comme étant le procureur. Nous avons discuté sur la forme du proces à venir sans en aborder le fond pour des raisons de déontologie qu'il a parfaitement compris. Il m'a indiqué que son épouse se trouvait à Thouars et vivait d'une maniere maritale avec Fransdunord. Je me suis mis en route dont pour Thouars. J'ai rencontré dame Helena. et j'ai discuté avec elle, en dissimulant le fait que j'étais procurer. De cette maniere je voulais collecter des renseignements de sa bouche meme. Elle m'a afffirmé que son mari l'avait maltraité moralement, qu'ils se disputaient souvent et qu'il l'avait meme frappé à plusieures reprises. Je lui ai alors demandé si elle avait des preuves et je lui ai enjointe de porter plainte aupres de la prévoté pour TAOP. Elle a semblé genée par mes paroles et a éludé ma question à chaque fois que je lui demandais si elle avait des preuves de ces voies de fait. Son comportement était par ailleur des plus communs. Elle n'avait pas de comportement choquant ni en parole ni en acte. Cependant elle s'affichait publiquement avec Fransdunord, l'embrassant en public. En dehors de ça rien à signaler dans son comportement. Ceci étant, j'ai relevé un élement particulier: à aucun moment elle n'a parlé de Stanislas, l'enfant qu'elle a eu de son mariage avec messire Jake. De meme qu'elle n'a jamais été en taverne avec lui.
Il m'a fallu interroger la petite Anna. pour que celle ci me confirme de l'existence de celui ci et que l'enfançon vivait bien avec sa mere.
J'ai également interogé Anna quant aux dires de sa mere sur le fait que messire Jake et elle se disputaient violement, en venant aux mains. Elle a répondu que elle n'avait été témoin que d'une seule dispute et que messire Jake n'a pas levé la main à ce moment là sur sa mere.
La raison pour laquelle j'ai interrogé Anna était qu'étant l'enfant d'Helena. , elle a vécu dans le foyer du couple et était un témoin aussi proche que possible du couple. Je tiens à rajouter que la petite ignorait que j'étais procureur et entrain d'enqueter.
J'ai pris la précaution d'interroger Anna. en présence d'un témoin à qui j'ai par la suite demandé de faire une déposition. Voici la déposition de la témointe.


Citation :
De: Meili
A: inracien.
Posté le: Mer 14 Mar - 20:58
Sujet: Témoignage de Mélisandre Texier
Messire,


Moi, Mélisandre Texier, dict Meili, Thouarsaise, cultivatrice de blé, Chef de la milice volontaire "Les Fouines", viens par la présente missive témoigner de ce que j'ai entendu au cours d'une conversation qui eut lieu à la taverne La Belle de Nuit, à Thouars, le treizième jour du mois de Mars de l'année 1460.

Messire Inracien, la petite Anna et moi-même discutions alors de choses et d'autres et, de fil en aiguille, l'enfant vint à nous parler des rumeurs qui ont actuellement cours au sujet de sa mère et de son mari.
Elle nous a ainsi dit qu'elle n'avait jamais vu ou entendu Jake de Valombre frapper sa femme, et que du surcroît il était très gentil avec elle - Anna - et lui offrait souvent des biscuits.

J'espère que ce témoignage n'ira en aucun cas porter préjudice à l'enfant, mais qu'au contraire il l'aidera.


Respectueusement,

Mélisandre texier.

En discutant avec Anna. celle ci a déclaré à plusieures reprises avoir trois maisons. J'étais assez étonné et je lui ai demandé si c'était vrai. Elle m'a dit oui et qu'une maison était à Thouars et une autre à Poitier. Je lui ai aussi demandé comment étaient ses rapports avec Jake. Elle m'a déclaré qu'il est gentil avec elle mais qu'elle n'avait pas d'affection particuliere pour lui. Elle m'a aussi parlé de Fransdunord en déclarant que c'était l'amoureux de sa mere.
De mes entretiens avec la petite Anna. j'en ai retiré l'impression que cet enfant a à pâtir de la vie sentimentale de sa mere. L'enfant ne semble pas avoir de foyer fixe et se complait dans ce nomadisme entre plusieures maisons. Par ailleur il est visible qu'elle ne bénéficie pas de la présence rassurante et stabilisatrice d'un pere, en dépit du fait que sa mere vive en couple;sentiment que j'ai eu, accru par l'affection profonde qu'elle manifestait envers l'étranger que j'étais pour elle. En dehors de ça, la petite semble visiblement en bonne santé et ne pas souffrir d'autre manque.
J'envisage de faire des demandes spécifiques concernant les enfants au cours de mon réquisitoire.

A ce moment là nous approchions des élections comtales et il y a eu un incident dont je dois faire part. Le sacristain Doctorgrabus a été démarché en ma présence pour figurer dans une liste. Je lui ai dit que cela contrevenait au Concordat mais comme il persistait à vouloir se présenter, passant outre le concordat, j'ai fini par l'emmenner à l'écart dans une taverne vide. Je lui ai fait connaitre ma qualité de procureur ainsi que les raisons de ma présence et je lui intimé directement de ne pas se présenter en lui expliquant qu'il s'exposait à des sanctions s'il persistait et qu'il mettrait l'archeveché en position délicate vis à vis du comté du Poitou. Doctorgrabus a fini par cedé et a renoncé à figurer dans la liste comtale. Je lui ai alors donné l'instruction explicite de ne pas révelé que j'étais procureur, afin que je puisse poursuivre mon enquete en profitant du fait que personne ne connaissait ma qualité de procurer à Thouars.
Cependant,dès le lendemain j'ai surpris le sacristain Doctorgrabus en pleine conversation avec maitre Cyphus, lui revelant que j'étais procureur ecclesiastique. Dès ce moment maitre Cyphus se montra des plus réservé à mon égard et peu amenne. J'ai compris que ma couverture était éventée et que je ne tirrerais plus rien à rester sur place. De fait je n'ai pas pu non plus me retrouver seul à nouveau avec dame Helena. pour l'interroger à nouveau. Je pense qu'elle a été avertie par son parrain, maitre Cyphus, de ma qualité de procureur et qu'elle se méfiait de moi. Quoi qu'il en soit j'ai fini par quitter Thouars sans éléments nouveaux que ceux que j'avais pu collecté avant cet incident.


Se tournant vers le greffier qui notait ses dires au fur et à mesure, inracien ,dans un profons soupire lacha

Fin du rapport d'enquete du procureur inracien.

Puis il alla se rasseoir sur sa chaise de procureur, reprenant toutes les feuilles éparses sur son bureau et les mettant en ordre en vue de préparer son réquisitoire.
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Flamel

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Lun 2 Juil - 14:39

Flamel surprit par l appel lancer par le procureur mit un certain temps a réagir surtout qu il était là pour affaire médicinal ,il écoutait donc d une oreille distraite les différents
propos énoncés ...une chose l interpela toute fois ,la présentation de pièces de douane. c est a peu prés a ce moment là que le procureur l interpella
Citation :
. Lieutenant Flamel! Vous veillerez à vous assurer de la personne de dame Helena. et dans tout les cas, je laisse le soin de monter procès contre elle au titre d'infraction caractérisée de l'article A.3 du III - Des Droits, Devoirs et Obligations, du coutumier poitevin. Je vous autorise à prendre les preuves fournies par dame Helena elle meme pour les verser au dossier.
certains propos résonnèrent dans sa tête
Citation :
Restez à proximité, je risque d'avoir encore besoin de vous et j'aurais aussi besoin de m'entretenir avec vous de.. mon bras.

Flamel alla se poster devant la porte pour éviter la sortie d'autres personnes présente ... puis après avoir bloqué les issues entreprit de réunir les preuves ... demander par le procureur et les mettre en sécurité . il entreprit de prévenir le prévôt du Poitou pour qu il fasse ce que de droit .
pendant ce temps les intervenants continuaient les débats ....


Dernière édition par Flamel le Mar 3 Juil - 14:27, édité 2 fois
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*Honorine*

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Lun 2 Juil - 17:05

Honorine assise à la place qui lui avait été désgignée dans le rang de l'Officialité assistait depuis le début à l'audience.
Attérée de ce qu'elle voyait et entendait, elle préférait garder le silence, néanmoins elle suivait attentivement chaques faits et gestes.
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aurelien87
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Jeu 5 Juil - 12:35

Bien, il est grand temps d'en finir avec cette affaire des plus pénibles. Inracien, voulez-vous nous donner votre réquisitoire, après quoi nous nous retirerons pour déliberer.
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inracien.

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Jeu 5 Juil - 22:36

Un tas de document devant lui, inracien releva la tete à l'appel de l'archeveque et hocha affirmativement.

J'y travaille déja Monseigneur. Mais cette affaire a été tres difficile et donc mon réquisitoire est des plus compliqué à rédiger. J'envisage une interdiction de remariage pour dame Helena.

A ce moment là, Jake lui fit un signe. Intrigué, inracien quitta son siege de procureur et alla discuter avec le demandeur à voix basse.
A la fin du conciliabule, le diacre alla se rasseoir à sa place en soupirant longuement.


Bon... messire Jake, dans un esprit de paix, m'a demandé de ne pas prononcer l'interdiction à vie. Il désire que son épouse ne soit pas condamnée à une peine aussi irremédiable. Je me plie donc à son souhait et je demanderai d'autres sanctions.

Prenant une feuille, inracien écrivit longtemps, s'interrompant de temps à autre pour réfléchir avant de poursuivre. Le crissement de sa plume sur le parchemin était le seul son qu'on entendait dans la salle tant le silence était pesant.
Enfin le procureur déposa sa plume et se levant, lu à haute et intelligible voix son réquisitoire


Citation :
Réquisitoire du procureur

Après avoir assisster à l'audience de dissolution
Après avoir entendu les demandeurs, avocat et témoins
Apres avoir examiner les pièces et divers documents fournis

Je requiert que soit acter la dissolution de l'union entre Jake et Helena.
Je requiert contre messire Jake, une interdiction de remariage de un mois.
Je requiert contre dame Helena. une interdiction de remariage de neuf mois, un pélerinage obligatoire passant par les villes de Conflant-les-Sens,Nevers,Lyon,Valence et Agen, avec obligation de se présenter aupres du clerc en charge de la paroisse et lui demander de faire parvenir attestation de son passage; elle devra en outre accomplir SEULE ce pélerinage.
Je requiert également le port de la croix double durant toute la durée de l'interdiction de remariage, soit pendant neuf mois.
A l'issue de cette période, dame Helena. pourra se remarier selon l'autorisation de l'évêque, qui devra s'assurer que les pénitences ont bien été réalisées.
Je requiert également à ce que l'enfant du couple, Stanislas, soit remis à la garde exclusive de son père, messire Jake.
Je requiert en mesure de protection pour Anna., fille de dame Helena. une mise sous tutele de l'Eglise Aristotélienne, qui se traduira par une visite périodique d'un clerc pour s'assurer du bien être de l'enfant jusqu'à sa majorité.

Je requiert, pour les deux époux, l'obligation de se confesser auprès du clerc de leur paroisse; à défaut, aupres de l'évêque de Poitier.

Je requiert contre messire Fransdunord d'effecturer un pélerinage obligatoire passant par les villes d'Agen, Valence,Lyon,Nevers et Conflant-les-Sens, avec obligation de se présenter aupres du clerc en charge de la paroisse et lui demander de faire parvenir attestation de son passage.

Je désigne Monseigneur Fort_With, évêque de Poitier, pour assurer le suivis des sanctions qui seront édiquetées par le Consistoire.

Ce réquisitoire est une première proposition de verdict. Il va revenir au président de l'Officialité d'en débattre avec les officiaux. Il ne s'agit donc pas d'un verdict final et définitif.
Ce procès a été émaillé de nombreux incidents et esclandres divers. Certaines personnes, messire Fransdunord notement, ont outragé les prélats présent dans cette salle et faisant partie de l'Officialité. Je demande donc à ce que soit étudier le cas de messire Fransdunord, par rapport aux sanctions que j'ai demandé à son encontre dans ce réquisitoire. Certe, il n'est pas directement concerné par cette audience au premier abord. Mais il a reconnu vivre maritalement avec dame Helena. et par ses paroles et ses actes, a outragé la cours. Il sera étudier si les sanctions que j'ai demandé contre lui peuvent s'appliquer directement ou bien s'il sera fait objet d'un proces ultérieur. Dans le cas d'un proces ultérieur, il est évident que le présent réquisitoire sera modifié et les mentions le concernant, supprimées.

Messire Jake, j'ai requis contre vous une mesure. Cela est du au fait que ma décision a été motivé par la jurisprudence usuelle: la responsabilité de l'échec d'un couple est, sauf cas exceptionnel où un des deux époux reconnait sa responsabilité exclusive, partagée entre les deux époux.
Dans votre cas, il s'agit d'une mesure que je requiert en fonction du doute que j'ai quant à une absence totale de responsabilité de votre part.
Doute que je n'ai pas concernant la responsabilité de dame Helena. dans l'échec de cette union.

Pour rédiger mon réquisitoire, je me suis basé sur la jurisprudence usuelle. Mais j'ai également étudier les verdicts de dissolution prononcés dans des officialités de diverses provinces. J'ai aussi longuement étudier les pénitences reprises dans le droit canon, en déterminant celles qui me semblaient être les plus justes et les plus adaptées.

Maintenant les membres de l'Officialité vont se retirer pour débattre du réquisitoire.

Je déclare cette audience ... TERMINEE !!
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Cyphus

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Jeu 5 Juil - 23:41

A la clôture de l'audience Cyphus quitte la salle scandalisé, sans saluer qui que ce soit.
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aurelien87
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Ven 6 Juil - 0:43

Merci pour ce réquisitoire. Cela va sans dire que nous allons en débattre maintenant. Nous soumettrons une proposition, la décision finale reviendra, en dernier lieu, au Consistoire Francophone.
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Ven 6 Juil - 8:34

Jake écouta le réquisitoire du procureur serrant la main de sa sœur soulagé de la peine à son encontre. Il hocha de la tête aux paroles d’Inracien. Il fallait être deux pour s’unir et comprenait la sentence à son égard.

Il se leva avec sa sœur et salua l’assistance avant de quitter l’audience. Il quitta l’officialité plus serein, mais épuisé par l’émotion qu’avait suscité cette confrontation avec son ex-épouse.

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Flamel

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Ven 6 Juil - 16:32

Flamel toujours poster devant la porte écouta le réquisitoire .
Messire Cyphus se leva et arriva vers la porte Flamel dégagea l issue ... et tous sortirent ... Jake et Emilie passèrent devant lui .. il sourit a Emilie et posa sa main sur
l épaule de Jake en une tape de soutient.... puis sorti a son tour.....non sans avoir salué Sieur Iracien et lui avoir confié une petite fiole pour ses démangeaisons..."
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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Ven 6 Juil - 16:42

Accablé par l'audience, Jake salua Flamel, et acquiesce en remerciement.
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emilie rosengard

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Ven 6 Juil - 16:52

Elle bouillait intérieurement de voir ce qu'il se passait, d'entendre tant de mensonges à propos de son frère et il lui fallut beaucoup de retenue pour ne pas se lever et intervenir. Mais elle savait quelle était sa place contrairement à d'autres. Et le bébé qu'elle portait devait sentir sa tension car étonnamment, il ne bougea presque pas.

L'audience se poursuivit après que son ami Flamel eut soigné le procureur. Elle serra de nombreuses fois la main de Jake pour lui montrer son soutien. Puis de coups d'éclats en paroles déplacées, de témoignage relevant quasiment de la sorcellerie, le procureur termina en donnant son réquisitoire et les libéra. Tout allait reposer à présent sur les délibérations et la décision du Consistoire.

Emilie suivit son frère, ne lui lâchant pas la main et lança un regard des plus chaleureux à Flamel, le remerciant silencieusement de sa présence.
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inracien.

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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   Sam 20 Oct - 19:38

Citation :







    AVIS DE RECOMMANDATION SUR UNE DEMANDE DE DISSOLUTION DE MARIAGE



    • Parties

      - Nom IG des conjoints : Jake de Valombre & Héléna de Valombre

      - Date du mariage :
      - Demande : Jake de valombre
      - Enfants : oui



    • Pièces annexes

      Minutes de l'audience




    • Réponse de l'officialité épiscopale

      - Avis : positif

      - Texte du Droit Canon sur lequel se fonde l'Officialité – « Ad mundi salutem per sanctificationem »

      Citation :
      Livre 1 : L’œuvre de sanctification de l’Eglise par les sacrements.
      [...]

      Partie II : Le sacrement du mariage.

    [...]

    Section B : de l'annulation du sacrement

    [...]

    Dissolution du sacrement du mariage.

    Article 5 : La dissolution du sacrement du mariage est une extinction de ce dernier suite à la décision des époux de se séparer et de mettre fin à leur vie de couple.

    Article 6 : Les motifs invoqués pour une dissolution du sacrement du mariage sont :

    - Article 6.1 :La disparition des sentiments amoureux entre les époux,

    - Article 6.2 : L’adultère commis par l’un des deux époux ; le conjoint fautif étant frappé d’interdiction de remariage.

    - Article 6.3 : L’abandon du domicile conjugal par l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois. Le conjoint reconnu coupable de négligence conjugale est passible de l’impossibilité de remariage.

    - Article 6.4 : La disparition de l’un des deux époux pendant un temps supérieur à 3 mois.


Recommandons :

La dissolution du mariage contracté entre Dame Héléna et Messire Jake

  • Pour le sieur Jake de Valombre, une interdiction de remariage d'un mois .
  • Pour Dame Helena. une interdiction de remariage de six mois, assortie d'un pèlerinage obligatoire passant par les villes de Bordeaux, Angoulême, Agen, Périgueux et Poitiers, avec obligation de se présenter auprès de l'évêque en charge de chaque évêché et lui demander de faire parvenir attestation de son passage; elle devra en outre accomplir SEULE ce pèlerinage, sans son compagnon actuel.
    A l'issue de cette période, dame Helena. pourra se remarier après autorisation de l'évêque, qui devra s'assurer que les pénitences ont bien été réalisées.
  • L'enfant du couple, Stanislas, sera remis à la garde exclusive de son père, messire Jake.
  • Dans un soucis de protection de l'enfant, au vue de la vie dissolue de sa mère, la jeune anna sera définitivement confiée à la garde de son père Alexandre Von Valendras .


.

Rédigé et scellé à Bordeaux le dixième jour d'Aout de l'an de grâce MCDLVIX.

Monseigneur Aurélien Maledent de Feytiat,
Président de l'Officialité Episcopale de Bordeaux.



Monseigneur Forth With,
Evêque suffrageant de Poitiers & official.



Monseigneur Honorine,
Evêque suffrageant d'Angoulème & official.



Monseigneur Minidou,
Evêque suffrageant d'Agen & official.





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MessageSujet: Re: Demande d'annulation de mariage: 1460-1   

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Demande d'annulation de mariage: 1460-1
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