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 Procès de Messire Sancte

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aurelien87
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MessageSujet: Procès de Messire Sancte   Jeu 17 Sep - 12:02

Procès de Messire Sancte


Plainte déposée par Mgr Bardieu

Tribunal:

  • Président: Mgr Aurélien, archevêque de Bordeaux
  • Official: Père Vkkj
  • Vidame: Mgr Cagi
  • Procureur:
  • Avocat de la défense:
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aurelien87
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Jeu 17 Sep - 12:08

Citation :
Messire Sancte,

Une plainte à votre encontre vient d'être déposée à l'officialité de Bordeaux. Le motif de cette plainte est : hérésie. La plainte émane de Mgr Bardieu, évêque de Cahors.

Conformément au droit canon, je vais donc ouvrir un proces, qui sera public. Pour assurer votre défense, vous pouvez vous faire assister d'un avocat dans les conditions précisées par le droit canon:

7. L’accusé a la faculté de se faire représenter par un avocat de confession aristotélicienne, ecclésiastique ou non, dès la phase de l’instruction et tout au long de la procédure.

8. L’intégralité du dossier d’instruction doit être communiquée à la défense dès lors qu’elle en fait la demande.


Si vous avez d'autres questions, n'hésitez pas à me les poser, j'y répondrai dans la mesure de mes moyens.

Le procès se tiendra dans la salle d'audience de l'officilaité de Bordeaux:

http://archeveche-bordo-rr.conceptforum.net/forum.htm

Mgr Aurélien, Archevêque de Bordeaux
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aurelien87
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Ven 18 Sep - 0:06

Art. 3. Des officialités épiscopales.

1. Les officialités sont des tribunaux épiscopaux chargés de faire respecter, au sein des diocèses, l’observance des principes de la vraye foy et de la discipline ecclésiastique. Chaque diocèse, qu'il soit suffragant ou métropolitain, peut posséder son officialité. Si un diocèse suffragant n'en possède pas, alors il relève de l'officialité de son métropolitain.

2. Les officialités sont compétentes uniquement pour les délits commis dans leur diocèse, ou par un résidant de leur diocèse.

3. La peine prononcée garde toute sa force lorsque le condamné quitte le diocèse dans lequel il a été condamné. L’évêque du diocèse où se réfugie éventuellement le condamné est sommé de faire application de la peine en lieu et place de l’officialité qui a prononcé la sentence.

4. La saisine de l’officialité est assurée par un procureur ecclésiastique, qu’une plainte ait été déposée ou non.

5. Le procureur ecclésiastique est nécessairement un membre du clergé aristotélicien ayant suivi une formation spécifique au séminaire de la Congrégation de la Sainte Inquisition, ou au séminaire d'un ordre religieux ayant reçu l'agrément de la Congrégation de la Sainte Inquisition pour administrer l'enseignement du droit canon. Le procureur ecclésiastique est nommé à titre viager par l’évêque du diocèse dont dépend l’officialité. Il ne peut être révoqué que sur décision spéciale d’un cardinal inquisiteur.

6. Le procureur ecclésiastique a en charge l’instruction du procès, qu’il conduit dans le secret. Il réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, et recueille les aveux. Il juge de l’opportunité des poursuites, rédige et fait lecture de l’acte d’accusation. Il n’est pas autorisé à faire usage de la question.

7. L’accusé a la faculté de se faire représenter par un avocat de confession aristotélicienne, ecclésiastique ou non, dès la phase de l’instruction et tout au long de la procédure.

8. L’intégralité du dossier d’instruction doit être communiquée à la défense dès lors qu’elle en fait la demande.

9. Le procès est présidé par l’évêque, assisté d’un official, et du vidame de la province ecclésiastique dont il dépend. L’official est nommé à titre viager par l’évêque, parmi les membres du clergé du diocèse dont il a la charge. A défaut de vidame, il sera pourvu à la nomination d’un second official, dans les mêmes conditions que le premier.

10. Le tribunal entend, en séance publique, les plaidoiries du procureur ecclésiastique, et de la défense.

11. Le jugement est rendu et la peine prononcée après délibération par l’évêque, qui aura soin d’entendre préalablement l’opinion de ses assistants.

12. S’il est jugé coupable, l'accusé peut interjeter appel de la décision près le tribunal pontifical de l'inquisition. En ce cas, le procureur ecclésiastique transmet l’intégralité des pièces et du dossier au tribunal pontifical.

13. Le procureur ecclésiastique peut, à sa discrétion, interjeter appel de la décision de l’officialité par devant le tribunal pontifical.
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aurelien87
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Ven 18 Sep - 16:48

en attente de décision du procureur
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nainainus

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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Ven 18 Sep - 18:25

Bonjour Mgr Aurelien.

Je me présente, père Nainainus. J'ai été envoyé par Son Eminence Clodeweck depuis Rome afin de tenir le rôle de procureur dans cette affaire.

Une fois que l'accusé sera présent, nous pourrons commencer notre affaire.

Je demande cependant à ce que si l'accusé ne se présente pas avant 5 jours, alors nous commencerons sans lui le procès.

Pourriez vous le prévenir de ce délai Monseigneur?
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lorca

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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 14:10

Tout en sifflotant, lorca se présenta mains dans les poches dans la salle d'audience.

Bonjour mon frère, Je suis Lorca, l'avocat de messires Sancte et Archybald.

D'un geste brusque, il écarte les pans de sa veste, dévoilant un insigne brillant accroché à son revers et une médaille d'aristote passé autour de son cou.

Je les représente en tant qu'avocat du dragon et prêtre aristotélicien.

Le prêtre s'approcha d'une chaise sur laquelle il s'assit cavalièrement.

J'espère que vous avez les reins solides, car vous êtes tombés dans un piège...
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nainainus

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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 17:18

Bonjour mon frère.

Nainainus salua le nouvel arrivé.

Je me présente, père Nainainus, missus au sein de notre Sainte Eglise.
Je serais le procureur dans ces procès.


Le prêtre ajouta:

Il a été convenu par Mgr Aurelien qui préside ce tribunal qu'il y aurait deux procès. Un pour chaque accusé. Ainsi, nous sommes dans la salle du procès de l'accusé Sancte.

Si je comprends bien, l'accusé Sancte ne se présentera pas vu que vous êtes venu seul? Or l'accusé devrait être venu avec vous.
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lorca

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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 18:26

C'est bien ça, il ne viendra pas ici, pas plus que son camarade archybald. Tout d'abord, vous comprendrez qu'un réformé ne puisse venir sereinement en ces lieux, pour lui c'est une torture que d'approcher d'une église.

Lorca esquissa un mince sourire.

Mais plus encore, il veut un procès public, afin que la compromission du pouvoir temporel soit exposé aux yeux de tous.

( en fait forum non officiel, donc il n'en reconnait pas l'autorité, si vous voulez qu'il vienne, faites le au moins à rome)

L'avocat fit glisser sur une table un exemplaire commenté du droit canon.

Vous devriez le lire, j'ai pu remarquer que vous et l'archevêque ne connaissiez pas le droit canon, c'est un défaut qu'il faut réparer rapidement.
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nainainus

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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 19:12

( Rome n'est pas là pour prendre en charge des affaires liées à une officalité)

Nainainus tendis l'oreille.


Bien, alors expliquez nous en quoi nous sommes en tord?

Je tiens également à vous rappeler que toute parole que vous tiendrez en ce lieu pourra se retourner contre vous si elle nuit à l'instruction, au respect de ce tribunal.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 20:42

Cagi, a sa place écoutait attentivement les paroles des clercs, il ne connaissait pas les individus mis en cause, par contre, il reconnaissait Lorca, l'ayant croisé en Guyenne. Il lui adressa discrètement un signe de tête afin de le saluer.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 22:19

Aurléien observa les personnes qui arrivaient.

Bien, je vois que vous avez commencé à faire connaissance. Ainsi donc, Monseigneur Cagi est notre vidame, et Monseigneur Nainainus de Nivellus, notre procureur éclésiastique. Père Lorca, vous êtes donc le défenseur de Messire Sancte. Puisqu'il se refuse à venir, il sera donc jugé par contumace. Pour vos commentaires, je vous prie de les garder pour votre plaidoirie. Et vous ne prendrez la parole que lorsque je vous la donnerai. Autant que vous soyez prévenu de suite, à la première inquartade, je vous fait mettre dehors, sans autre forme de proces, et ce procès ira à son terme malgré tout. Ainsi, il est dans l'intéret de votre client que vous respectiez cette procédure. Ainsi, expliquez nous votre probleme avant que je n'ouvre la seance.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mar 22 Sep - 22:21

L'évêque de Cahors entra dans la salle d'audience et chercha du regard l'accusé. Diable, aucune trace !

Il vit le président, le vidame et le procureur. Bardieu mettait toute sa foi en sa capacité à convaincre le tribunal de la culpabilité de cette individu. Lorsqu'il entendit qu'il ne viendrait pas à ce procès, Bardieu faillit éclater de rire. C'était un élément supplémentaire en faveur de l'accusation.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 9:11

Lorca se racla la gorge, réprimant la grimace qu'il destinait originellement à l'archevêque et à ses formalités.

Bien, bien. Tout d'abord, je voudrais signaler que le père Nainainus ne peut exercer en tant que procureur épiscopal, puisqu'il n'a pas été nommé officiellement à ce poste. En tout cas, je n'ai vu aucune annonce de ce type ou que ce soit.

Or, je vous rappelle l'article 5 du droit canon relatif aux officialités.


Citation :
Le procureur ecclésiastique est nommé à titre viager par l’évêque du diocèse dont dépend l’officialité. Il ne peut être révoqué que sur décision spéciale d’un cardinal inquisiteur.

Comprenez donc que mes clients ne se déplacent pas dans un procès où il n'y a aucun procureur épiscopal.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 9:49

Bien, alors il va faloir réviser votre droit canon, mon cher Lorca. En l'absence de procureur dûment nommé, à titre viager, par l'archevêque que je suis, l'inquisition a le droit de missionner un missus, pour faire fonction. C'est le cas de Monseigneur Nainainus. Ainsi, votre remarque n'est pas recevable.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 14:06

C'est là que vous faites erreur monseigneur, car si c'est l'inquisition qui missionne le père nainainus, alors nous devons nous conformer aux articles 3 et 4 du chapitre relatif à l'inquisition.

Citation :
3. Les cardinaux inquisiteurs commissionnent les inquisiteurs en exposant publiquement les motivations qui les conduisent à recourir à la juridiction d’exception.

4. L’inquisiteur se saisit de lui même et conduit l’instruction dans le secret. Il réunit les preuves, interroge les parties et les témoins, recueille les aveux. Il juge de l’opportunité des poursuites et rédige l’acte d’accusation. Une officialité qui connaîtrait déjà de la cause dont s'est saisit l'inquisiteur est, de iure, dépouillée de l'affaire qu'elle a en examen au profit de la juridiction d'exception.

Dans ce cas, vous n'êtes plus compétent pour juger l'affaire, puisque le jury est composé d'un cardinal inquisiteur, d'un inquisiteur et de monseigneur Bardieu, qui dirige l'évêché concerné par les faits.

Dépose un papier sur le bureau de l'archevêque.

Je demande donc l'annulation de ce procès pour vice de procédure.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 15:46

Aurélien prit le papier, le regarda avec un sourire, puis le jeta sans autre forme de proces, dans la corbeille qui se trouvait à ses pieds.

Demande rejetée, seul le procureur écclésiastique peut arguer d'un tel recours. Bien, c'est tout ce que vous aviez à dire ou vous souhaitez continuer à faire le pitre ?
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 16:39

Faire le pitre ?

Lorca se prit le menton d'un air pensif ?

Insulte, menace, colère, que des comportements aristotéliciens. Ah, pas à dire, bravo monseigneur. Et en plus, vous mentez, ou alors c'est de l'ignorance, car un procureur ne fait pas de recours pour vice de procédure, puisque c'est lui qui la mène, la procédure.

En tout les cas, s'il est missioné par un inquisiteur, vous n'êtes pas compétent pour juger, puisque l'affaire relève alors de la justice d'exception.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 16:51

Père Lorca, Mgr Aurelien m'a nommé procureur de l'OE dans cette affaire. Ainsi, le rejet de votre demande a tout son sens.

Néanmoins, votre remarque a un sens. Ainsi j'en fais part au Conseil de la Sainte Inquisition.

Avez vous des nouvelles de l'accusé Sancte ainsi qu'une lettre officielle de sa part qui vous désigne comme son avocat officiel?

Personnellement, j'aimerai qu'il y ait un vrai procès afin que tous puissent être au courant des agissements de l'accusé.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 18:43

Et où peut on voir cet avis officiel de nomination ?

Lorca rentra les mains dans ses manches, là où il cachait ses preuves, et se pencha vers le procureur.


Dernière édition par lorca le Mer 23 Sep - 19:05, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 18:54

Non c'est à Rome que celà se décide, et c'est bien suffisant. Par contre, je peux vous montrer l'avis officiel qui vous démet de toute fonction dans cet évéché.

Citation :


Nous, Monseigneur Aurélien Maledent de Feytiat, Archevêque de Bordeaux, démettons de ses fonctions, titres, le Père Lorca. Désormais celui-ci ne fait plus parti des clercs de l'évéché de Bordeaux.

En outre, il n'est plus autorisé à faire le moindre office, messe, baptême ou autre.

Fait à Bordeaux, ce 28 septembre 1457



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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 19:13

Monseigneur, vous m'aviez déjà retiré mes charges bien avant, vous ne faites que vous répéter. Par contre, vous interrompez de manière intempestive le déroulement de la séance par des faits n'ayant rien à voir avec le procès, peut on y voir un outrage à magistrat ?
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 22:25

Bardieu regarda la scène avec intérêt. Apparemment, ça commençait fort, Lorca avait décidé d'utiliser des arguments juridiques pipo pour gagner du temps.

Bon, si j'en crois Lorca,

Citation :
Dans ce cas, vous n'êtes plus compétent pour juger l'affaire, puisque le jury est composé d'un cardinal inquisiteur, d'un inquisiteur et de monseigneur Bardieu, qui dirige l'évêché concerné par les faits.

Bon, donc, si je comprend bien, d'après messire Lorca, je suis en droit de prononcer la sentence. Je peux l'envoyer au bucher tout de suite ?
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Mer 23 Sep - 22:28

Monseigneur procureur ? Est il possible de poursuivre le procès maintenant que Lorca a épuisé ses arguments pseudo juridiques en exploitant les articles du droit canon ?
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Jeu 24 Sep - 0:00

Bien, si Mgr Aurelien me le permet, j'enoncerais l'affaire et demanderait à la defense de répondre.

Cependant, si l'accusé ne vient pas, il n'y aura pas de défense malheureusement.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   Jeu 24 Sep - 10:30

Aurélien soupira. Décidément la mauvaise foi de Lorca s'affichait de plus en plus.

Non seulement vous me décevez, Lorca, et ce, depuis bien longtemps, mais vous me consternez. Jusqu'alors, je n'avais fait aucun édit vous concernant, ni retiré aucune charge, esperant que vous reviendrez à la raison. C'est maintenant fait. Si vous faites référence à la charge de curé de Bordeaux, vous oubliez qu'étant parti en voyage, dont on a du reste grandement eu les échos, j'asurais le fonctionnement en intérim, comme je l'avais notifié sur le panneau d'affichage de l'église.

Bref, si vous avez fini avec toutes vos remarques préalables, je vais ouvrir le proces, puisque je ne l'ai, pour le moment, toujours pas ouvert, je vous rappelle.
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MessageSujet: Re: Procès de Messire Sancte   

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